Alatere WebAlatere Web
Accueil / Mentions légales

Mentions légales

Informations légales relatives au site alatere-web.com et à son éditeur.

1. Éditeur du site

Le site alatere-web.com est édité par :

Société
Alatere Web SAS
Forme
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social
9 Boulevard Albert 1er, 06600 Antibes, France
SIRET
443 421 334 00030
RCS
Antibes
N° TVA
FR XX 443 421 334
Contact
07 61 56 45 56 · contact (at) alatere-web (dot) com

Les informations marquées « XX » sont à compléter avec les données officielles définitives.

2. Direction de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal d'Alatere Web SAS, M. Jean-Gérard Anfossi, en sa qualité de président.

3. Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire situé dans l'Union européenne. Les coordonnées complètes de l'hébergeur (raison sociale, adresse, téléphone) sont disponibles sur simple demande à contact (at) alatere-web (dot) com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, logos « Alatere », marques ecoM, forMa, doMo, coWo, visuels, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d'Alatere Web SAS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via les formulaires du site est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

6. Activité de formation

Au titre de son activité Alatere forMa, Alatere Web SAS est enregistrée comme organisme de formation (déclaration d'activité n° XXXXXXXX auprès de la préfecture de région) et certifiée Qualiopi au titre des actions de formation. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (notamment repro-tableaux.com, copia-di-arte.com et le catalogue de formations). Alatere Web SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Une question juridique ou administrative ?

Notre équipe vous répond sous 48 heures.

Nous contacter